Confidentialité

ARTICLE 1 – PRÉAMBULE

[Nom de la boutique] est une entreprise française spécialisée dans la vente en ligne d’équipements de cuisine, d’ustensiles culinaires, de coutellerie et d’articles de gastronomie. Dans le cadre de notre activité, nous collectons et traitons des données à caractère personnel vous concernant.

La présente politique de confidentialité (ci-après la « Politique ») a pour vocation de vous informer, de manière transparente et accessible, sur l’ensemble des traitements que nous mettons en œuvre, sur les droits que vous pouvez exercer et sur les garanties que nous vous offrons.

ARTICLE 2 – RESPONSABLE DE TRAITEMENT ET DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES

2.1. Responsable de traitement

Le responsable de traitement est la société [Nom de la boutique], représentée par [nom du représentant légal].

Coordonnées :

• Adresse : [adresse complète]

• Email : [email général]

• Téléphone : [téléphone]

2.2. Délégué à la protection des données

Conformément à l’article 37 du RGPD, nous avons désigné un Délégué à la Protection des Données (DPO) :

• Email DPO : [email DPO]

• Adresse postale DPO : [adresse postale DPO]

ARTICLE 3 – DÉFINITIONS

Donnée personnelle : toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (directement ou indirectement).

Traitement : toute opération portant sur des données personnelles, quel que soit le procédé (collecte, enregistrement, organisation, conservation, adaptation, modification, extraction, consultation, utilisation, communication par transmission, diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, rapprochement ou interconnexion, limitation, effacement ou destruction).

Responsable du traitement : la personne qui détermine les finalités et les moyens du traitement.

Sous-traitant : la personne qui traite des données pour le compte du responsable du traitement.

Consentement : toute manifestation de volonté, libre, spécifique, éclairée et univoque par laquelle la personne concernée accepte, par une déclaration ou par un acte positif clair, que des données à caractère personnel la concernant fassent l’objet d’un traitement.

ARTICLE 4 – DONNÉES COLLECTÉES

4.1. Données que vous nous communiquez directement

4.2. Données collectées automatiquement

4.3. Données provenant de tiers

ARTICLE 5 – FINALITÉS ET BASES LÉGALES DES TRAITEMENTS

ARTICLE 6 – COOKIES ET TECHNOLOGIES DE TRACAGE – DISPOSITIONS DÉTAILLÉES

6.1. Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte stocké sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone) lors de la consultation d’un site internet. Il est géré par votre navigateur et peut être supprimé à tout moment. Les cookies permettent au site de mémoriser des informations sur votre visite pour faciliter votre navigation et améliorer votre expérience.

6.2. Typologie des cookies utilisés

6.2.1. Cookies strictement nécessaires ( exemptés de consentement )

Ces cookies sont indispensables au fonctionnement du site et à la fourniture des services expressément demandés. Sans eux, il vous est impossible de naviguer normalement, d’accéder à votre compte ou de passer commande.

6.2.2. Cookies fonctionnels ( soumis à consentement )

Ces cookies permettent d’améliorer votre confort de navigation en mémorisant vos préférences.

6.2.3. Cookies analytiques et de performance ( soumis à consentement )

Ces cookies nous aident à comprendre comment vous interagissez avec notre site. Ils collectent des informations anonymes sur les pages visitées, le temps passé, les erreurs rencontrées.

6.2.4. Cookies publicitaires et de ciblage ( soumis à consentement )

Ces cookies sont utilisés pour vous proposer des publicités adaptées à vos centres d’intérêt, mesurer l’efficacité de nos campagnes et limiter la fréquence d’affichage.

6.3. Gestion de vos préférences – Outil de consentement

Nous utilisons une plateforme de gestion du consentement (CMP) conforme aux recommandations de la CNIL et aux standards de l’IAB Europe.

6.3.1. Première visite

Un bandeau clair et non intrusif vous présente :

• Les finalités des cookies utilisés

• La liste des partenaires déposant des cookies

• Des boutons clairs pour accepter ou refuser

• Un accès direct aux paramètres avancés

6.3.2. Gestion permanente

Vous pouvez accéder à tout moment à vos préférences via le lien « Gérer mes cookies » situé en bas de chaque page.

6.3.3. Granularité du consentement

Notre outil vous permet de consentir ou refuser séparément chaque finalité :

• Cookies fonctionnels

• Cookies analytiques

• Cookies publicitaires

• Cookies de réseaux sociaux

6.3.4. Preuve du consentement

Nous conservons la preuve de votre consentement (choix, date, heure, adresse IP anonymisée) pendant 6 mois, conformément aux recommandations de la CNIL.

6.4. Cookies tiers et transferts hors UE

Certains de nos partenaires (Google, Meta, Pinterest) sont susceptibles de transférer des données vers les États-Unis. Ces transferts sont encadrés par :

• Le Data Privacy Framework (décision d’adéquation de la Commission européenne du 10 juillet 2023)

• Des Clauses Contractuelles Types approuvées par la Commission européenne

6.5. Gestion via le navigateur

Vous pouvez configurer votre navigateur pour :

• Bloquer tous les cookies

• Accepter uniquement certains cookies

• Supprimer les cookies à la fermeture du navigateur

• Être averti avant le dépôt d’un cookie

Liens utiles selon votre navigateur :

• Chrome : Paramètres > Confidentialité et sécurité

• Firefox : Options > Vie privée et sécurité

• Safari : Préférences > Confidentialité

• Edge : Paramètres > Cookies et autorisations

ARTICLE 7 – DESTINATAIRES DES DONNÉES

7.1. Destinataires internes

Sont destinataires de vos données, dans la limite de leurs attributions respectives :

• Service client

• Équipe logistique et préparation des commandes

• Service comptable et administratif

• Équipe marketing et communication (sous réserve de consentement)

7.2. Sous-traitants

7.3. Autorités publiques

Nous pouvons être tenus de communiquer vos données aux autorités administratives ou judiciaires qui en feraient la demande, dans le cadre de leurs missions légales.

7.4. Cession d’entreprise

En cas de fusion, acquisition, réorganisation ou cession de tout ou partie de nos actifs, vos données personnelles pourront être transférées à l’entité acquéreuse, sous réserve d’engagements de confidentialité stricts.

ARTICLE 8 – TRANSFERTS DE DONNÉES HORS UNION EUROPÉENNE

8.1. Principes

Nous privilégions des prestataires situés au sein de l’Union européenne. Lorsqu’un transfert vers un pays hors UE est nécessaire, nous nous assurons que :

1. Le pays bénéficie d’une décision d’adéquation de la Commission européenne

2. Ou le transfert est encadré par des Clauses Contractuelles Types approuvées par la Commission européenne

3. Ou des règles d’entreprise contraignantes ont été adoptées

4. Ou des mesures complémentaires (chiffrement, pseudonymisation) sont mises en œuvre

8.2. Garanties actuelles

• États-Unis : Data Privacy Framework (décision d’adéquation du 10/07/2023) pour les entreprises certifiées

• Autres pays : Clauses Contractuelles Types + analyse d’impact complémentaire

ARTICLE 9 – DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES

ARTICLE 10 – SÉCURITÉ DES DONNÉES

10.1. Mesures techniques

10.2. Mesures organisationnelles

ARTICLE 11 – VOS DROITS

11.1. Liste détaillée des droits